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Accés PMR

Françoise Descamps
Présidente

Siège social : 35 rue Saint-Joseph
BP 60051 – 59562 La Madeleine Cedex

Agnès Mahler
Directrice

06 62 33 40 95
contact@efy-lille.fr

Ethel Minnegheer
Chargée d’administration

Efy Lille – 35, rue Saint Joseph
59562 La Madeleine Cedex
ethel.minne@gmail.com

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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.efy-lille.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du siteFrançoise Descamps – École française de yoga de Lille – Contact : contact@efy-lille.fr 06 62 33 40 95 – Adresse : 35 rue Saint Joseph – BP 60051 59562 La Madeleine Cedex.

Identification de l’entreprise : Françoise Descamps – École française de yoga de Lille au capital social de € – SIREN : 485261291 – RCS ou RM : – Adresse postale : 35 rue Saint Joseph – BP 60051 59562 La Madeleine Cedex – Voir les CGV : ici

Directeur de la publicationFrançoise Descamps – Contact : contact@efy-lille.fr.

Conception du : MKDesign – Contact : contact@mkdesign.fr / Site web https://www.mkdesign.fr

Hébergeur : AutreHex2 Hosting CP 70161 Québec STN Québec-Centre Québec, Québec, G2K OA2 – Canada

Délégué à la protection des données : Françoise Descamps – contact@efy-lille.fr

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Françoise Descamps – École française de yoga de Lille est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Françoise Descamps – École française de yoga de Lille.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.

Françoise Descamps – École française de yoga de Lille ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.efy-lille.fr.

Françoise Descamps – École française de yoga de Lille décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.efy-lille.fr.

Françoise Descamps – École française de yoga de Lille s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.efy-lille.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Françoise Descamps – École française de yoga de Lille se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Françoise Descamps – École française de yoga de Lille se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.efy-lille.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Françoise Descamps – contact@efy-lille.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://www.efy-lille/politique-de-confidentialite/.

 

5 – Liens hypertextes et cookies

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